Sud Sainte Baume : plus d'impôts pour plus d'embauches et de travaux

La hausse des taux, annoncée ce lundi, doit permettre à la collectivité de financer un lourd programme d’équipement. Elle a suscité des débats entre élus au conseil communautaire.

Pour faire face en partie à des investissements conséquents et assumer un recrutement soutenu (+25% de sa masse salariale), la communauté d’agglomération Sud Sainte Baume (CASSB) va notamment augmenter la fiscalité intercommunale. C’est ce point du rapport d’orientations budgétaires présenté au conseil communautaire de la CASSB, réuni hier après-midi dans la salle des fêtes du Plan-du-Castellet sous la présidence de Blandine Monier, qui a nourri principalement le débat.

Quelle augmentation pour quel impôt?

La séance s’est ouverte avec un hommage rendu au regretté Jean Brondi et l’accueil de deux nouveaux délégués communautaires: Ludivine Corti (Le Beausset) et Luc De Maria (Sanary).

Le rapport d’orientations budgétaires a été présenté par Camille Pellegrin, responsable du service finances à la CASSB, qui a pointé "des dépenses en augmentation constante, une rigidité structurelle des dépenses de fonctionnement, des recettes essentiellement fiscales, synonymes de marges de manœuvre limitées, de nombreux projets d’envergure à financer", et proposé "dans le respect des principaux ratios financiers, une maîtrise des dépenses de fonctionnement, une optimisation des sources de recettes, le recours raisonné à l’emprunt, une priorisation des grands travaux engagés et une juste détermination des taux de taxes intercommunales".

Ainsi, la taxe foncière sur les propriétés bâties passera de 1% à 2%. La taxe foncière sur les propriétés non bâties de 3,51% à 4%, la taxe d’habitation sur les résidences secondaires de 7,27% à 10%, la cotisation financière des entreprises reste inchangée à 25,44%.

Car aux niveaux des dépenses, l’agglo devra s’acquitter d’une contribution au Sdiss en augmentation de 208.000 euros; accorder des subventions aux budgets annexes tourisme pour 300.000 euros et transport pour 600.000 euros; subir l’inflation liée au contrat, aux matériaux, à l’énergie et aux charges de personnel; provisionner 1 million d’euros dans le cadre de la dissolution du Grand prix de France et financer 14,6 millions d’euros de dépenses d’équipement.

Le rapport a été adopté à la majorité, sans les voix du groupe de Michèle Salles (Le Beausset) qui s’est étonnée de cette augmentation de la fiscalité au regard notamment de la bonne santé financière de l’Agglo et " une capacité d’autofinancement net de 6,5 millions d’euros, plus de trois fois supérieur aux prévisions".

Dotations en baisse

Avant de se livrer au calcul de l’augmentation que subira le contribuable, l’élue a interrogé: "face à cette abondance de recettes et compte-tenu de la hausse des bases locatives sur l’ensemble de la fiscalité locale, décidée pour 3,9% on s’étonne d’augmenter dans une telle proportion les taux d’imposition. Pourrait-on avoir le détail des investissements?"

Blandine Monier a apporté des éléments de réponse, en relativisant l’importance de l’augmentation au regard des taux (qui sont par ailleurs liés dans leur hausse) plus importants pratiqués par les métropoles voisines: "Nous avons travaillé sur des simulations, sachant que jusqu’en 2027 nous n’allons plus disposer de subventions du Département qui a fait le choix de privilégier l’aide aux communes et que les aides de l’État sont à la baisse, qu’il y a des incertitudes liées aux marchés sur les transports urbains et que nous travaillons sur un plan de mobilité…"

À la suite de la présidente, trois vice-présidents, Édouard Friedler, maire du Beausset, Philippe Barhélemy, maire de Saint-Cyr et Jean-Paul Joseph, maire de Bandol ont pris la parole pour justifier le choix de l’augmentation et apporter des précisions sur sa nécessité.

Quels travaux pour 2024 ?

Parmi les investissements 2024 (avec des crédits de paiement de 8,5 millions d’euros) sont programmés : la fin des travaux de la gendarmerie du Beausset, la mise en valeur du musée Tauroentum à Saint-Cyr, l’extension du siège de l’agglo à La Cadière, la construction du centre d’exposition et de promotion touristique à Évenos, les travaux sur le réseau d’eau pluviale du quai De-Gaulle à Sanary, la réhabilitation du réseau d’eau pluviale du secteur des Lecques à Saint-Cyr.